Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions HF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 416 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions HF domicilié(e) 21 rue montesquieu - 19100 - Brive-la-gaillarde - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 382 631 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions HF domicilié(e) 21 rue montesquieu - 19100 - Brive-la-gaillarde - France.
La marque 416 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions HF, SARL - 21 rue montesquieu - 19100 - Brive-la-gaillarde - France - SIREN 439382631
Editions HF - 21 rue montesquieu - 19100 - Brive-la-gaillarde - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "416"